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  • Photo du rédacteurPhilippe Chevalier

Une question-une leçon: Est-ce que toutes les plaintes de harcèlement sont recevables ?




(Une question-une leçon est un retour d’expérience, ce n’est pas un avis juridique)

Évidement oui, elles sont toutes recevables puisque le mot recevable signifie « qui peut être reçu ». C’est le principe même des politiques de lutte contre le #harcèlement mises en place dans les entreprises : Rendre accessibles les processus de plainte, dénonciation ou signalement.

Mais cela signifie-t-il que toute plainte est légitime ? :

Évidemment non ! La recevabilité est une chose. Les faits c’est autre chose, cela demande une enquête.

Une plainte peut être fondée et les faits démontrés, ou une plainte peut être non fondée, ou la personne plaignante peut être de bonne foi et les faits inexistants ou non démontrés, ou bien la situation peut se renverser. Tout est une question de travail d’enquête centré sur les faits et sur la seule recherche de la vérité.

Considérez aussi qu’une plainte non fondée, et ce même si la personne plaignante est de bonne foi, peut avoir des conséquences dramatiques aussi sur la personne mise en cause : Sa réputation, sa famille, sa carrière, sa santé mentale. Et pourtant … Il faut traiter la plainte.

Notez aussi qu’une personne mise en cause dans une enquête de harcèlement aura des difficultés à conserver son identité secrète bien longtemps, surtout si la cause est judiciarisée. (Débat juridique entre le principe de publicité des débats et principe de nécessité de protéger la dignité d’une personne). C’est ainsi, mais cela ne doit pas pour autant ralentir ou influencer l’enquête.

Donc une enquête sur une plainte de harcèlement doit être menée objectivement, en toute indépendance des impressions et suppositions du client (direction des #rh ). Si la plainte s’avère non fondée, le processus doit s'efforcer de préserver la personne mise en cause de toute conséquence (pas facile), aussi préserver la personne qui s’est plainte de bonne foi, et ne pas dissuader d’autres personnes de présenter des plaintes à l’avenir (pas facile)

Il convient aussi de s’abstenir d’utiliser les mots "victimes" et "accusés" lors de l’enquête, car c’est la justice qui sera mieux à même d’utiliser ces termes. Dans le cadre d’une enquête les termes de "plaignant" et "mis en cause" sont mieux adaptés.

En résumé :

- Toutes les plaintes de harcèlement doivent être acceptées et traitées sans délai, absolument toutes ! … mais l’objectivité doit demeurer absolue. "Sans délai" ne signifie pas précipitation dans le processus et accusations rapides.

- La personne mise en cause doit être enquêtée avec respect et rigueur, mais la personne plaignante doit être également enquêtée avec respect et rigueur. Une bonne enquête est une enquête qui considère l’ensemble des possibilités. Finalement c’est la situation dans sa globalité qui est enquêtée.

- La seule recherche de la vérité doit être le cadre et les limites de l’enquête.


Sarx Inc. est une agence d’enquête et investigation privée (détectives privés pour les entreprises) employant des enquêteurs renommés, issus des services policiers, et aussi des jeunes cyber-enquêteurs. Les questions éthiques sont au cœur de nos pratiques, que ce soit dans les enquêtes corporatives classiques ou dans les cyber-enquêtes. Mais j’avoue que les enquêtes de harcèlement nous touchent particulièrement. Dans le monde des entreprises comme dans le monde du WEB3 (qui est aussi un monde corporatif et humain ) que nous explorons en ce moment, c’est toujours le facteur humain qui nous motive.


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